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Propriétaire : Roland Mourgues

Adresse de localisation du titulaire : Le moulin, Rousses bas 48400 – ROUSSES

Le Concepteur du site : Mourgues Roland

Responsable de la publication est : Mourgues Roland

De quelle façon contacter le Décideur de la publication : roro49350@gmail.com

Le développeur est : Mourgues Roland

Ou entrer en contact avec le développeur : roro49350@gmail.com

Hébergeur du site web : LWS

SAS doté d’un capital de 500 000 Euros

Registre du commerce et des sociétés (RCS) RCS Paris B 851 993 683 00024

Code APE (NAF) 6311Z

Numéro TVA : FR 21 851 993 683

Siège Sociale de l’entreprise : 10, RUE PENTHIEVRE – 75838 Paris – France

  1. Présentation et principe :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : patrimoinederousses.fr est considéré comme usagé du site.

Le site suivant patrimoinederousses.fr réuni différents services, dans l’état, disponible pour les usagés. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site patrimoinederousses.fr. Le site patrimoinederousses.fr est actualisé régulièrement par Mourgues Roland.
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  1. Accessibilité :

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  1. Droit de propriété intellectuelle :

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